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Conditions artistes

Une candidature n’est pas un accord de représentation.

La présentation de documents n’entraîne ni exclusivité, ni mandat de vente, ni droit de publication, ni obligation de paiement. La participation commerciale commence uniquement après acceptation d’un accord écrit distinct par les deux parties.

Critère de publication: Cette page est un cadre opérationnel, pas une politique ou un contrat en vigueur, jusqu’à validation de l’identité juridique, du texte final et de sa date d’effet.

Examen de la candidature

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Images, crédits et autorisations

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Disponibilité et exactitude des fiches

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Frais, remises et versements

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Emballage et exécution

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Retrait et résiliation

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